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FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE LA VALLÉE DE LA SEINE DU SUD SEINE ET MARNAIS
Union d'association agréée au titre du code de l'environnement Déclarations : 25 février 1977 (J.O. 17/03/1977)
MAISON DANS LA VALLÉE - 1, RUE LOLA DOMMANGE 77210 AVON
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RAPPORT SUR
L'AMENAGEMENT ROUTIER
DE LA TABLE DU ROI
Approuvé à l'unanimité
par le Conseil des Représentants du 16 mai 2014
Version du 11 mars 2015
La Fédération des Associations de protection de la Vallée de la Seine du Sud Seine et Marnais
La Fédération des Associations de protection de la Vallée de la Seine du Sud Seine et Marnais est composée d'associations spécialisées dans la protection de l'environnement.
Selon l’article 2-1 de ses statuts, la Fédération a pour objet de rassembler les associations du Sud Seine et Marnais ayant pour but la sauvegarde du site de la vallée de la Seine en Seine et Marne, partie de notre patrimoine national, afin de lui conserver ou lui restaurer son caractère naturel et de la protéger contre l’urbanisation, les installations industrielles et commerciales, les pollutions et les nuisances , les infrastructures routières. Elle est compétente dans l’ensemble des arrondissements traversés par la Seine.
Elle est gérée en application de ses statuts par les Instances fédérales suivantes : un Conseil des Représentants composé des délégués des associations membres (qui se réunis plu solennellement en Assemblée générale) et par un Bureau chargé des affaires courantes.
L'adhésion à la Fédération est réservée aux associations, mais les personnes physiques et autres sont désormais admises sans droit de vote à l'Assemblée générale.
La Fédération est agréée et habilitée au titre du code de l'environnement.
Bureau
Président : Dr. Guillaume BRICKER
1er Vice Président : Pr. Olivier TOURNAFOND
2ème Vice Président : M. Jacques MACHARD
Secrétaire général : M. Gérard DUMAINE
Trésorier : M. Jean-Marie VIROT
Sommaire
RAPPORT
Introduction
I. Origine du projet
II. Méthode d'analyse
1ère partie sur le Projet du conseil général
I. Sur l'intérêt du projet
A. Sur l'accidentalité
B. Tourne à droite D606-D142
C. Route d'Alger D115
II. Sur les inconvénients du projet
A. Impact sur les boisements et l'environnement
1. La forêt de protection
2. La forêt domaniale
3. Mise en œuvre de déboisement
4. Impact sur le sol
B. Sur le coût financier
C. Sur le risque de raccordement ultérieur sur le contournement sud de Melun
2ème partie : Conclusions et Propositions de la fédération
I. Conclusions sur l'utilité publique du projet
II. Propositions
INTRODUCTION
I. ORIGINE DU PROJET
1. Le Carrefour de la Table du Roi : état actuel
Il présente deux inconvénients, outre les détails d'aménagement :
1) Le tourne à droite Melun-Dammarie est insuffisant;
2) Le passage entre la route d’Alger (direction Faÿ) et l’entrée de Bois le Roi. Ce passage est délicat et non prioritaire ; il coupe deux routes à grande circulation
2. Projet examiné
Par la délibération N° CG-2013/02/01-3/02 relative au Dossier de prise en considération de l’aménagement du Grand Carrefour de la Table du Roi situé aux croisements des RD 606, RD 142 et RD 115, le Conseil général de Seine et Marne a décidé du principe de la création de deux giratoires raccordés par un barreau de liaison, sur le territoire de la commune de Fontainebleau, pour un montant de 8 000 000 € TTC (valeur octobre 2012), y compris les acquisitions foncières, sous maîtrise d’ouvrage départementale et financement Etat-Région.
3. Le Carrefour de la Table du Roi : état projeté
4. Procédure administrative restant à suivre
La délibération susvisée ne tranche pas le dossier définitivement. Elle a pour but d'informer les financeurs (Conseil régional et Etat) et les décisionnaires forestiers (Conseil d'Etat, Ministères de l'agriculture et de l'environnement) du projet.
Les étapes suivantes sont :
- Obtention des crédits Etat / Région
- Passage en commission des sites et accord du ministère de l’environnement
- Enquête publique et Décret en conseil d’Etat portant modification de la forêt de protection
- Enquête publique pour les travaux et décision de cession/déclassement forêt domaniale
- Délibération finale.
II. MÉTHODE D'ANALYSE
5. Critères d'examen
Il y a lieu d'examiner l'opération, au regard :
- des atteintes à la forêt domaniale compte tenu de l'intérêt écologique qu'elle présente
- de l'utilité publique du projet en déterminant si les atteintes à l'environnement, le coût financier et, éventuellement, les inconvénients d'ordre social et les atteintes à d'autres intérêts publics qu'il comporte ne sont pas excessifs eu égard à l'intérêt qu'il présente.
1ÈRE PARTIE SUR LE PROJET DU CONSEIL GÉNÉRAL
I. SUR L'INTÉRÊT DU PROJET
6. Absence d'études d'alternatives
Si la sécurité routière constitue un objectif d'intérêt général, des alternatives pour remédier à l'accidentologie du carrefour, peut-être moins coûteuses et dommageables pour l'environnement devraient légalement être étudiées.
L'étude d'alternatives, pour corriger la dangerosité des voies et ayant un impact plus faible pour l'environnement, n'a cependant pas été effectuée, ce qui décrédibilise ab initio le projet.
Un projet n’est d’utilité publique que dans les situations où il n’existe pas d’autres mesures de sauvegarde et de protection fiables et moins coûteuses (C.E., 7 avr. 1999, Assoc. « Vivre et rester au pays » et autres, n°s 189263, 189235 ; C.E., 27 juill. 2005, Mme Noelle X, n° 267195 ; C.A.A. Bordeaux, 5 juin 2007, M. et Mme André X, n° 04BX01338).
Cependant, un examen impartial nécessite de vérifier si de telles alternatives existent in concreto. Nous nous proposons ici d'examiner les deux principaux problèmes que le projet prétend résoudre.
Nous présentons en annexes plusieurs solutions alternatives, aux mérites et inconvénients à évaluer.
A. Sur l'accidentalité
L'accidentalité qui n'est pas négligeable n'est cependant pas alarmante, au contraire : « Ainsi, pour les trois carrefours considérés, pendant les cinq dernières années on déplore six accidents n'ayant entraîné aucune personne tuée » (rapport du CG77). Il est dès lors abusif et sans fondement de parler de carrefour « meurtrier ».
B. Tourne à droite D606-D142
7. Problème
La circulation entre Melun et Ponthierry via l’ancienne Nationale 6 (actuellement D606) et la Route de Bourgogne (actuellement D142) passe par le carrefour de la Table du Roi. Or le tourne à droite est quelques fois saturée, car trop courte.
8. Solution du projet
Le projet vise à permettre par la création du rond point nord pour faciliter la circulation.
9. Tourne à droite D606-D142
Ce tourne à droite pourrait simplement être corrigé par la création d'une véritable contre allée sur la forêt domaniale, l'emprise étant beaucoup plus faible que celle d'un rond point.
Le rond point nord est donc particulièrement inutile.
La question de la circulation en sens inverse, soit de Ponthierry vers Melun par la Table du Roi n'étant pas demandée par le Conseil général, il n'y a pas lieu de l'évoquer.
C. Route d'Alger D115
10. Problème
Cette route D 115 coupe l’ex Nationale 6 (D606) Fontainebleau-Melun et la Route Ronde D142.
Elle présente une accidentalité en deux points (données 2007-2011) :
- carrefour D115-D606 (ex nationale) : 13 blessés dont 6 hospitalisés
- carrefour D115-D142 (route ronde) : 31 blessés dont 16 hospitalisés
Par ailleurs, la D 142 (route ronde) dans le sens allant vers la Table du Roi sert de voie de stockage aux véhicules arrêtés par le feu. A certaines heures de pointe, la Route d’Alger (D 115) est donc souvent bloquée par les véhicules en attente de passer au feu à la Table du Roi..
11. Solution du projet
Le conseil général propose la suppression de la section comprise entre la D142 (route ronde) et la D606 (ex nationale) et le raccordement, via une déviation, des deux sections restantes de la route à un rond point sud.
12. Solutions alternatives
Cette route d’Alger est faiblement empruntée par rapport à l'ensemble des trafics rencontrés : seulement 3,4 % des véhicules rencontrés sur la D142 (route ronde) et D606 (ex nationale 6). Le recours à un rond point sud paraît donc particulièrement disproportionné.
L'essentiel de l'accidentalité est causé par l'absence de matérialisation des carrefours et de l'incertitude des conducteurs sur le moment du passage ainsi que la visibilité.
L'installation de deux feux avec une boucle magnétique (détection des véhicules en attente de passage) sur la route d'Alger permettrait de remédier au problème, pour un coût économiquement très acceptable et avec un résultat tout aussi efficace. Ainsi, les véhicules auraient un créneau de passage dégagé qui tiendrait compte du stockage d'attente des véhicules. Le rond point sud est donc tout aussi inutile.
Certains ont critiqué l’emploi de feux rouges au motif « qu’aujourd’hui les conducteurs ne respectaient plus les feux rouges ». C’est une opinion qui ne repose sur aucun constat sérieux. On peut du reste installer sur les dits feux tricolores des flashs automatiques comme cela se fait fréquemment à Paris. Ces radars sont très dissuasifs…
D’autres solutions sont envisageables et seront d’ailleurs envisagées dans le cadre de la commission de travail qui se réunira dès le 27 janvier. Certaines associations ont préconisé un seul rond point sud, plus petit, à la sortie de Bois le Roi et permettant de réguler le trafic entre l’ancienne nationale 6, la route ronde et la route d’Alger. Bien que plus coûteuses, aucune de ces solutions n’est à écarter a priori…Toutefois, on observera que le système des feux rouge est le plus simple, le plus économique et qu’il permet en outre le franchissement des endroits dangereux par les piétons et cycliste, ce qui est loin d’être le cas avec un rond point…
Le système des feux rouges présente enfin l’intérêt d’être réversible et de pouvoir être démonté en cas de besoin, par exemple si la réalisation d’un rond-point s’avérait nécessaire…. Alors que le contraire ne sera pas possible…
II. SUR LES INCONVÉNIENTS DU PROJET
A. Impact sur les boisements et l'environnement
1. La forêt de protection
13. Sur la forêt de protection – effet du projet :
La forêt de Fontainebleau a été classée Forêt de protection par le Décret du 19 avril 2002. Cette législation est une protection foncière interdisant en principe la création de nouvelles emprises.
Cependant, lors de la définition du périmètre de la Forêt de protection, 63 060 m² ont été exclus pour permettre le réaménagement du carrefour de la Table du Roi.
Le projet proposé aujourd’hui par le CG77 transgresse le statut de la Forêt de protection en consommant quelque 1 400 m² situés au giratoire sud (de Brolles)
Le Département propose un périmètre resserré de 32 280 m² seulement soit un gain de 30780 m²;
L’emprise de la RD 115 entre la RD 606 et la RD 142 qui sera démolie et reboisée, retireront 1 850 m² d'emprise;
La réduction de l'emprise sur la forêt de protection serait à l'issue de l'opération à 32 630 m².
14. Sur la forêt de protection – analyse : 30.430 m² d'emprises nouvelles
Lors du classement initial de la forêt de protection par le décret du 19 avril 2002 la surface de 63060 m² a été indûment exclue du périmètre, alors que ni les détails du projet ni l'utilité publique de l'opération n'étaient définis.
De fait, la forêt de protection a été détourée dès sa création pour laisser place à un tel aménagement qui ne présente aucune utilité forestière.
Cette opération ne constitue donc pas un gain pour la forêt de protection mais une restitution partielle d'un périmètre anormalement amputé.
Ainsi, 30 430 m² (voirie existante comprise il est vrai) resteraient non classés dans la forêt de protection, ce résultat reste inacceptable.
2. La forêt domaniale
15. Sur l'atteinte à la forêt domaniale : 17560 m² d'emprises nouvelles
Il y a lieu de rappeler que la forêt domaniale de Fontainebleau (bien appartenant à l'Etat) ne se confond pas avec le périmètre plus restreint de la forêt de protection (réglementation spéciale).
Dès lors, même en tenant compte des emprises goudronnées reboisées, l'emprise sur la forêt domaniale représentera 17 560 m² qui seront sans ambigüité prélevées sur la forêt domaniale de Fontainebleau. Même en envisageant le transfert à l'Etat de routes goudronnées en vue d'un hypothétique reboisement, le solde négatif s'élèverait dans le meilleur des cas à 7620 m² de forêt domaniale.
Une enquête de type expropriation sera éventuellement retenue, même avec une cession amiable. En effet, une enquête de ce type est obligatoire en cas d'emprise sur une forêt domaniale.
3. Mise en œuvre de déboisement
16. Mise en œuvre de déboisement : 21300 m² de déboisement
Le rapport du Conseil général indique le calcul des déboisements :
- 12.539 m² de création de voirie forestière par déboisement
- 8.761 m² de déboisement pour création de voirie routière nouvelle
Soit : 21300 m² de déboisement.
Quant au reboisement des parties anciennement goudronnées, il sera extrêmement lent, de l’ordre de plusieurs dizaines d’années voire d’avantage, vu les la pollution et les dégradations subies pendant un siècle par le sol à cet endroit…
4. Impact sur le sol
17. Impact sur le sol : décaissement de minimum 3 m
Le projet prévoit un décaissement de 3 m qui aura un fort impact sur le sol (4 m hors tout).
Le projet indique : "Au Sud, la pente se fait plus forte ce qui nécessite un effort d'adaptation plus important pour le giratoire Sud" "Le barreau de liaison entre les deux giratoires passe sur le tracé de l'actuelle RD606, il se situe à 3m environ en dessous du tracé de l'actuelle RD606, au point le plus critique ; la récupération de la chaussée existante n'est donc pas possible".
B. Sur le coût financier
18. Impact financier
Le plan de financement prévoit un débours de 8 millions d'euros avec une répartition de 70% Région au titre de la sécurité et 30% Etat. Pourtant le représentant du conseil général « souligne également que le montant estimé des travaux n’est pas démesuré ».
A cet égard il y a lieu au contraire de considérer que le montant de 8 millions d'euros paraît extrêmement important au regard de l'insuffisance de motif justifiant l'utilité publique de l'opération.
A titre d'opportunité, nous soulignons le caractère franchement exorbitant du coût des travaux projetés comparé à celui de simples feux tricolores. A l'heure où l'Etat est en grave difficulté financière et où des sacrifices pécuniaires très lourds sont exigés de tous les français, un projet inutile de 8 millions d'euros est particulièrement déplacé.
C. Sur le risque de raccordement ultérieur sur le contournement sud de Melun
L'inutilité de ce projet s'aggrave s'il permet un projet sous-jacent de contournement de Melun par le Sud. Une telle hypothèse ne peut en aucun cas être exclue a priori, nonobstant les dénégations actuelles et qui n’engagent personne. L'opposition au projet constitue donc une nécessité pour éviter un risque futur. Il s'agit d'y mettre obstacle.
L'hypothèse de raccordement futur est corroborée sérieusement par les plans issus de la direction départementale des territoires (ex DDE).
On peut les voir ici, sachant que les tracés indicatifs étaient concomitant sinon légèrement antérieurement à la cristallisation du projet de la Table du Roi. Ce document date de 2003 et il a d’ailleurs fait l’objet de nombreux articles dans la presse locale à la fin de l’année 2003 et en particulier dans la République de Seine et Marne qui annonçait alors la réalisation d’un embranchement routier vers la Seine devant être suivi d’un passage souterrain de grande envergure et d’un viaduc enjambant la vallée… On observera que ce raccordement correspond presque exactement à la position du rond-point nord dans le projet actuel.
Ce plan est d'autant plus crédible que plusieurs sections sont petit à petit mise en place au fur et à mesure en douceur, en prenant le temps qu'il faut, mais sûrement. Il est certain que même si le franchissement de la Seine au niveau du Quai de la Ruelle par un viaduc n’est pas d’actualité aujourd’hui, si un tel projet devait être ressorti des cartons le dispositif de double rond-point aujourd’hui à l’examen en constituerait le point d’appui naturel...
Déjà en 2006 la FAPVS s’en était alarmée et avait réalisé quelques projections qui montrent les conséquences éventuelles d’un franchissement de la Seine sur le chemin de halage et les berges :
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2ÈME PARTIE : CONCLUSIONS ET PROPOSITIONS DE LA FÉDÉRATION
I. CONCLUSIONS SUR L'UTILITÉ PUBLIQUE DU PROJET
Le projet :
- porte des atteintes excessives à la forêt domaniale au regard de l'intérêt écologique qu'elle présente;
- est dénué d'utilité publique compte tenu du bilan défavorable des atteintes à l'environnement, du coût financier et, éventuellement des conséquences ultérieures qui pourraient en découler ; notamment si dans un avenir proche ou lointain, des hommes politiques décidaient de relancer le grand projet d’un franchissement sud de la Vallée de la Seine.
- est également dénué d'utilité publique compte tenu de l'absence de prise en considération des alternatives éventuelles qui sont moins attentatrices aux intérêts publics et aux deniers publics.
II. PROPOSITIONS
19. Propositions et travaux de la Fédération
La Fédération est bien décidé cependant à ne pas se contenter d'une position défavorable. Compte tenu de l'importance des enjeux, elle tient à formuler des propositions.
Elle estime que la solution préconisée par le Conseil général a entrainé une absence d'investissement routier alors que des travaux mineurs et peu couteux auraient permis de répondre à la majorité des inconvénient actuel.
Elle estime que l'argument invoqué selon lequel le système routier actuel est dangereux sinon mortel n'aurait pas du interdire de recourir à des solutions alternatives plus rapides à mettre en œuvre et sans doute aussi efficaces.
La Commission et le Conseil des Représentants ont étudié plusieurs variantes. Ont été écartées les solutions qui induiraient une emprise (sauf mineure) sur la forêt domaniale de Fontainebleau ou qui conduirait à une trop grande complexité.
20. Solution à voirie constante et emprise nulle sur la forêt
La Fédération préconise l'implantation de feux coordonnées et à boucle magnétique sur le tronçon de la route d'Alger sécant la RD 606 et la RD 115.
Cette solution présente plusieurs avantages :
- Solution à voirie constante
- Solution réversible et économique
- Donne une prévisibilité des passages, tout en gênant la circulation de manière modérée
